Conformément à la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, nous vous informons que :
Le site web « www.optimhal-protecsom.com » est la propriété de OptimHal-ProtecSom SAS, Société au capital social de 707 166 € – RCS Cherbourg B 493 169 296 – N°TVA intracommunautaire : FR 74 493 169 296
Le siège social est situé : ZA d’Armanville BP 46, 50700 Valognes, France.
Tél. : 02 33 88 70 94
Pour toute demande concernant un produit ou service, pour toutes suggestions, informations, réactions concernant ce site, cliquez-ici ou contactez-nous au 02.33.88.70.94
Directeur de la publication
Alexis Porée, directeur général de OptimHal-ProtecSom SAS
Éditeur du site
OptimHal-ProtecSom SAS, ZA d’Armanville BP 46, 50700 Valognes France.
Tel :02 33 88 70 94
Fax : 02.33.88.70.95
Site internet : www.optimhal-protecsom.com
Hébergeur
OVH,
2 rue Kellerman, 59100 Roubaix, France
Concepteur technique
Altitude Création
1 rue de Bel Air,
50470 La Glacerie, France
Téléphone : 02 33 88 10 80
http://www.altitude-creation.fr
Collecte de données personnelles et Cookies :
L’éditeur du site vous informe que le site www.optimhal-protecsom.com utilise des cookies.
Nos serveurs ne sont pas configurés pour collecter des informations personnelles sur les visiteurs du site en dehors des données techniques suivantes : provenance des connexions (fournisseur d’accès), adresse IP, type et version du navigateur utilisé. En aucun cas, nous ne collectons l’adresse e-mail des visiteurs sans que ces derniers ne nous la communiquent délibérément.
Les données de trafic et les fichiers de cookies que nous implantons sur votre ordinateur ont uniquement pour finalité de nous permettre d’analyser la fréquentation de nos pages d’information afin d’en améliorer le contenu. Les données relatives à la navigation des visiteurs ne sont pas exploitées nominativement. Il s’agit de statistiques agrégées permettant de connaître les pages les plus et les moins populaires, les chemins préférés, les niveaux d’activité par jour de la semaine et par heure de la journée, les principales erreurs clients ou serveur.
Nous vous rappelons que vous disposez, dans votre logiciel de navigation, de la possibilité de bloquer l’implantation de cookies sur votre ordinateur.
Propriété intellectuelle et droit de reproduction :
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ce site, par quelques procédés que se soient, sans l’autorisation expresse et préalable de l’éditeur est interdite et constituerait une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.
Par dérogation aux dispositions précédentes et particulièrement pour un usage pédagogique, la reproduction des textes de ce site sur un support papier est autorisée, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :
- gratuité de la diffusion,
- respect de l’intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d’aucune sorte, respect du droit d’auteur,
- citation claire et lisible de la source mentionnant impérativement l’adresse internet du site.
Les Logos sont des marques déposées. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ces marques est donc prohibée sans l’accord préalable écrit de l’éditeur.
Les liens hypertextes mis en œuvre au sein du site en direction d’autres sites et/ou de pages personnelles et d’une manière générale vers toutes ressources existantes sur internet ne sauraient engager la responsabilité de l’éditeur.
La capture d’informations nominatives pour enrichir des bases de données, par exemple à des fins commerciales ou publicitaires, est interdite.
Mise en garde générale :
L’éditeur met tout en œuvre pour offrir aux visiteurs de son site web des informations fiables et vérifiés.
Cependant, malgré tous les soins apportés, le site peut comporter des inexactitudes, des défauts de mise à jour ou des erreurs typographiques.
Nous remercions les utilisateurs du site de nous faire part d’éventuelles omissions, erreurs ou corrections, en adressant un courriel à l’adresse de l’éditeur : contact@protecsom.com ou en utilisant le formulaire de contact.
Les prix affichés sur ce site sont donnés à titre indicatif et n’engagent pas la responsabilité de l’éditeur du site.
Liens vers http://optimhal-protecsom.com/:
Vous avez la faculté, sans autorisation préalable, de faire, depuis un autre site, un lien vers http://optimhal-protecsom.com/
Toutefois, l’éditeur récuse l’utilisation de « frames » qui laissent supposer aux internautes qu’ils consultent un autre site que optimhal-protecsom.com
Refashion :
La société OptimHal-ProtecSom est adhérente de Refashion, l’éco-organisme de la filière textile d’habillement, linge de maison et chaussure, sous le numéro FR270197_11HHQF.
Ce numéro garantit à la société OptimHal-ProtecSom qu’elle est en conformité avec les obligations réglementaires qui lui incombent en application de l’article L541-10-6 du Code l’Environnement.